2024
Compte rendu du Conseil communautaire du 23/10/2024
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 23/10/2024
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 23/10/2024
Compte rendu du Conseil communautaire du 16/09/2024
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 16/09/2024
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 16/09/2024
Compte rendu du Conseil communautaire du 20/06/2024
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 20/06/2024
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 20/06/2024
Compte rendu du Conseil communautaire du 09/04/2024
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 09/04/2024
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 09/04/2024
Compte rendu du Conseil communautaire du 13/03/2024
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 13/03/2024
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 13/03/2024
Compte rendu du Conseil communautaire du 06/02/2024
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 06/02/2024
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 06/02/2024
2023
Compte rendu du Conseil communautaire du 14/12/2023
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 14/12/2023
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 14/12/2023
Compte rendu du Conseil communautaire du 15/11/2023
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 15/11/2023
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 15/11/2023
Compte rendu du Conseil communautaire du 18/10/2023
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 18/10/2023
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 18/10/2023
Note relative aux étapes clés après l’arrêt de projet du PLUi de la CCSA
Arrêt de projet PLUi et bilan de concertation
Compte rendu du Conseil communautaire du 27/09/2023
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 27/09/2023
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 27/09/2023
Compte rendu du Conseil communautaire du 05/07/2023
Délibérations du Conseil de Communauté du 05/07/2023 Adhésion de la CCSA au SIAVED
Étude d’impact de l’adhésion de la Communauté de Communes Sud Avesnois
au Syndicat inter-arrondissement de Valorisation et d’Élimination des déchets
(SIAVED)
Arrêté préfectoral portant modification statuaire du Syndicat inter-arrondissement de Valorisation et d’Élimination des Déchets (SIAVED)
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 05/07/2023
Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Projet d’aménagement et de développement durables
Compte rendu du Conseil communautaire du 17/05/2023
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 17/05/2023
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 17/05/2023
Compte rendu du Conseil communautaire du 12/04/2023
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 12/04/2023
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 12/04/2023
Compte rendu du Conseil communautaire du 15/03/2023
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 15/03/2023
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 15/03/2023
Compte rendu du Conseil communautaire du 08/02/2023
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 08/02/2023
Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 08/02/2023
2022
Compte rendu du Conseil communautaire du 15/12/2022
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 15/12/2022
Compte rendu du Conseil communautaire du 15/11/2022
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 15/11/2022
Compte rendu du Conseil communautaire du 12/10/2022
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 12/10/2022
Compte rendu du Conseil communautaire du 28/09/2022
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 28/09/2022
Compte rendu du Conseil communautaire du 28/06/2022
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 28/06/2022
Compte rendu du Conseil communautaire du 14/04/2022
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 14/04/2022
Compte rendu du Conseil communautaire du 22/03/2022
Compte rendu du Conseil communautaire du 24/02/2022
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté du 24/02/2022
2021
Compte rendu du Conseil communautaire du 20/12/2021
Procès verbal des décision prises lors du Conseil de Communauté 20/12/2021
Compte rendu du Conseil communautaire du 05/10/2021
Compte rendu du Conseil communautaire du 30/06/2021
Compte rendu du Conseil communautaire du 15/04/2021
Compte rendu du Conseil communautaire du 29/03/2021
Compte rendu du Conseil communautaire du 25/02/2021
2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 15/12/2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 20/10/2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 15/09/2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 28/07/2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 16/07/2020
2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 18/12/2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 29/10/2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 17/06/2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 15/04/2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 15/04/2019
Budget primitif 2019 – Budget général
Budget primitif 2019 – Budget annexe
Compte administratif 2018 budget annexe
Compte administratif 2018 budget général
Compte rendu du Conseil communautaire du 26/03/2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 26/03/2019
Délibérations et annexes du Conseil Communautaire du 26/03/2019
Convention de la signature de la convention FEDER entre la CCSA et la ville de Fourmies
Délibération de désignation de la ville de Fourmies comme demandeur exclusif pour le territoire
Délibération de mise en oeuvre du RIFSEEP filière culturelle
Délibération du rapport d’orientations budgétaires 2019
Délibération de la signature de la convention FEDER entre la CCSA et la ville de Fourmies
Désignation de la ville de Fourmies comme demandeur exclusif pour le territoire
Compte rendu du Conseil communautaire du 25/02/2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 25/02/2019
Délibérations et annexes du Conseil Communautaire du 25/02/2019
Designation d’un représentant de la CCSA au sein de l’E2C
PIG habiter mieux convention opérationnelle
PIG habiter mieux convention de prestations de services
Remplacement d’un conseiller communautaire démissionnaire de son mandat
Restitution de compétences voirie et politique du logement social